A chaque intervenant, ses responsabilités
La gestion de l’amiante sur un chantier est soumise à des règlementations strictes en raison des risques pour la santé liés à l’inhalation de fibres d’amiante.
Les obligations des intervenants sur un chantier amiante varient en fonction du rôle de chaque partie impliquée. Voici quelques-unes des obligations générales :
Maître d’ouvrage :
- Évaluation des risques : Réaliser une évaluation des risques amiante avant le début des travaux.
- Information et formation : Informer les intervenants sur la présence d’amiante et assurer leur formation sur les risques associés.
- Plan de retrait ou de confinement : Établir un plan de retrait ou de confinement de l’amiante en fonction des résultats de l’évaluation des risques.
Propriétaires Particuliers :
- Repérage Amiante : Engager des professionnels pour effectuer un repérage de l’amiante avant tout projet de rénovation ou de travaux, en particulier dans les bâtiments anciens.
- Communication : Informer les intervenants du chantier de la présence d’amiante et prendre en compte les recommandations émises lors du repérage.
- Sécurité : Veiller à ce que les mesures de sécurité appropriées soient mises en œuvre pour protéger les travailleurs et les occupants pendant les travaux.
Les obligations de l’employeur
L’employeur doit assurer la sécurité des travailleurs en évaluant les risques, en informant et en formant les travailleurs, et en respectant les lois.
- Formation : Assurer la formation des travailleurs sur les risques associés à l’amiante et les mesures de sécurité à respecter.
- Équipements de Protection : Fournir et garantir l’utilisation d’équipements de protection individuelle adaptés lors de travaux potentiellement exposants à l’amiante.
- Coordination : Collaborer avec les autres intervenants sur le chantier en partageant des informations sur la présence d’amiante et en coordonnant les efforts pour minimiser les risques.
- Respect des procédures : S’assurer que les procédures de travail sécurisées sont strictement suivies pour éviter l’exposition à l’amiante.
Les obligations du donneur d’ordre
Le donneur d’ordre, qu’il soit une entité physique ou juridique, assume la responsabilité de commander un examen visuel ou une mission de repérage de l’amiante dans un bâtiment. Cette désignation peut englober divers acteurs tels que le propriétaire, le syndic, un locataire, un maître d’ouvrage, un responsable d’établissement.
Coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) :
- Plan de prévention : Élaborer un plan de prévention intégrant les mesures de protection contre l’amiante.
- Coordination : Assurer la coordination entre les différents intervenants pour garantir la sécurité sur le chantier.
Entreprises intervenantes :
- Formation : S’assurer que les travailleurs sont formés aux risques liés à l’amiante.
- Protocoles de travail : Respecter les protocoles de travail établis dans le plan de retrait ou de confinement.
- Équipements de protection individuelle (EPI) : Fournir et utiliser les EPI adaptés à la manipulation de l’amiante.
- Signalisation : Mettre en place une signalisation appropriée sur le chantier.
Opérateurs de repérage amiante :
- Repérage : Réaliser un repérage précis de la présence d’amiante avant le début des travaux.
- Rapport : Rédiger un rapport de repérage amiante détaillé.
Entreprises de désamiantage :
- Respect des normes : Respecter les normes en vigueur pour le désamiantage.
- Mesures techniques : Mettre en œuvre les mesures techniques nécessaires pour minimiser l’émission de fibres d’amiante.
- Élimination des déchets : Assurer l’élimination sécurisée des déchets contenant de l’amiante.
Il est essentiel que toutes les parties prenantes coopèrent et communiquent efficacement pour assurer la sécurité sur le chantier.